Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pradelles CITÉ DU CHEVAL DE TRAIT
FIELOUX Bernard, Serge, Paul

Numéro de dépôt :
98719097
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2008

Présentation de la marque Pradelles CITÉ DU CHEVAL DE TRAIT

Déposée le 18 février 1998 par FIELOUX Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pradelles CITÉ DU CHEVAL DE TRAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est FIELOUX Bernard, Serge, Paul, domicilié(e) 15 Bld V. Hugo, 13150 TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIELOUX Bernard - France.

La marque Pradelles CITÉ DU CHEVAL DE TRAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pradelles CITÉ DU CHEVAL DE TRAIT est expirée depuis le 18 février 2008.

FIELOUX Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LE MONDE MERVEILLEUX DES LETTRES DE MON MOULIN , "CHEVAL LAND" , MUSEE DU CHEVAL DE TRAIT ET DE L'ATTELAGE


FIELOUX Bernard, Serge, Paul - 15 Bld V. Hugo, 13150 TARASCON - France


FIELOUX Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Organisation d'expositions, de foires, salons, spectacles, animations diverses, congrés, dans le domaine de l'utilisation de l'image du cheval de trait pour valoriser au niveau national et international une ville ou village. Tracts et dépliants. Formations et stages pour utiliser le cheval de trait pour un développement local.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.